Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2022-204 Service public d'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Monéteau – Avenant n° 4 au contrat d'affermage passé avec la société Bertrand
$180 Ko - 2022-204 Service public d\'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Monéteau – Avenant n° 4 au contrat d\'affermage passé avec la société Bertrand (ouvre la visionneuse)$
180 Ko
$139 Ko - 2022-204 Service public d\'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Monéteau – Avenant n° 4 au contrat d\'affermage passé avec la société Bertrand (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/232
Sujet : commande publique
Organisme : Bertrand environnement (Joigny, Yonne)
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-205 Service public d'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Perrigny – Avenant n° 2 au contrat d'affermage passé avec la société Bertrand
$180 Ko - 2022-205 Service public d\'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Perrigny – Avenant n° 2 au contrat d\'affermage passé avec la société Bertrand (ouvre la visionneuse)$
180 Ko
$138 Ko - 2022-205 Service public d\'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Perrigny – Avenant n° 2 au contrat d\'affermage passé avec la société Bertrand (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/233
Sujet : commande publique
Organisme : Bertrand environnement (Joigny, Yonne)
Lieu : Perrigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-206 Service public d'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
$181 Ko - 2022-206 Service public d\'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
181 Ko
$654 Ko - 2022-206 Service public d\'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
654 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/234
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-207 Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
$180 Ko - 2022-207 Service public d\'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
180 Ko
$151 Ko - 2022-207 Service public d\'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/235
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-223 Règlement budgétaire et financier – Adoption
169 Ko
2352 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/236
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-224 Débat d'orientations budgétaires – Exercice 2023
$166 Ko - 2022-224 Débat d\'orientations budgétaires – Exercice 2023 (ouvre la visionneuse)$
166 Ko
$640 Ko - 2022-224 Débat d\'orientations budgétaires – Exercice 2023 (ouvre la visionneuse)$
640 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/237
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-225 Pacte financier, de solidarité et d'avenir – Adoption
$166 Ko - 2022-225 Pacte financier, de solidarité et d\'avenir – Adoption (ouvre la visionneuse)$
166 Ko
$707 Ko - 2022-225 Pacte financier, de solidarité et d\'avenir – Adoption (ouvre la visionneuse)$
707 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/238
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-226 Fiscalité ménage – Fixation des taux 2023
186 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/239
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-227 Versement mobilités – Fixation du taux 2023
152 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/240
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-228 Contribution foncière des entreprises – Fixation du taux 2023
156 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/241
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-229 Fonds de soutien aux communes pour les projets d'intérêt communautaire – Adoption
$173 Ko - 2022-229 Fonds de soutien aux communes pour les projets d\'intérêt communautaire – Adoption (ouvre la visionneuse)$
173 Ko
$332 Ko - 2022-229 Fonds de soutien aux communes pour les projets d\'intérêt communautaire – Adoption (ouvre la visionneuse)$
332 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/242
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-230 Fonds de soutien aux communes pour les projets communaux – Adoption
172 Ko
160 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/243
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-231 Attributions de compensation – Bilan quinquennal 2017-2021
170 Ko
369 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/244
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-232 Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de réseau (IFER) – Reversement après avis de la CLECT
178 Ko
177 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/245
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-233 Programme FEDER-FSE+ 2021-2027, volet urbain – Signature de la convention cadre d'organisme intermédiaire
$195 Ko - 2022-233 Programme FEDER-FSE+ 2021-2027, volet urbain – Signature de la convention cadre d\'organisme intermédiaire (ouvre la visionneuse)$
195 Ko
$181 Ko - 2022-233 Programme FEDER-FSE+ 2021-2027, volet urbain – Signature de la convention cadre d\'organisme intermédiaire (ouvre la visionneuse)$
181 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/246
Sujet : finances locales
Organisme : Fonds européen de développement régional
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-234 Programme Local de l'Habitat 2022-2027 – Approbation d'une convention partenariale 2022-2024 entre la Communauté de l'Auxerrois et l'Agence départementale information-logement de l'Yonne
$173 Ko - 2022-234 Programme Local de l\'Habitat 2022-2027 – Approbation d\'une convention partenariale 2022-2024 entre la Communauté de l\'Auxerrois et l\'Agence départementale information-logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
173 Ko
$173 Ko - 2022-234 Programme Local de l\'Habitat 2022-2027 – Approbation d\'une convention partenariale 2022-2024 entre la Communauté de l\'Auxerrois et l\'Agence départementale information-logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
173 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/247
Sujet : amélioration de l'habitat
Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-235 Programme Local de l'Habitat 2022-2027 – Amélioration et rénovation de logements du parc privé – Complément de programmation de réhabilitation de logements en partenariat avec Action Logement Services au titre d'Action Cœur de Ville
$177 Ko - 2022-235 Programme Local de l\'Habitat 2022-2027 – Amélioration et rénovation de logements du parc privé – Complément de programmation de réhabilitation de logements en partenariat avec Action Logement Services au titre d\'Action Cœur de Ville (ouvre la visionneuse)$
177 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/248
Sujet : amélioration de l'habitat
Organisme : Action Logement Services
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-236 Programme Local de l'Habitat 2022-2027 – Aide communautaire à la production de logements locatifs sociaux
$189 Ko - 2022-236 Programme Local de l\'Habitat 2022-2027 – Aide communautaire à la production de logements locatifs sociaux (ouvre la visionneuse)$
189 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/249
Sujet : logement social / amélioration de l'habitat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-237 Programme Local de l'Habitat 2022-2027 – Aide communautaire à la production de logements locatifs sociaux – Demandes 2022 de l'Office auxerrois de l'habitat
$1854 Ko - 2022-237 Programme Local de l\'Habitat 2022-2027 – Aide communautaire à la production de logements locatifs sociaux – Demandes 2022 de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1854 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/250
Sujet : logement social / amélioration de l'habitat
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-238 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZB 33 à la SAFER
$215 Ko - 2022-238 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d\'un terrain cadastré ZB 33 à la SAFER (ouvre la visionneuse)$
215 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/251
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-251 Règlement d'attribution des aides aux travaux – Modification
$179 Ko - 2022-251 Règlement d\'attribution des aides aux travaux – Modification (ouvre la visionneuse)$
179 Ko
$422 Ko - 2022-251 Règlement d\'attribution des aides aux travaux – Modification (ouvre la visionneuse)$
422 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/252
Sujet : finances locales / action économique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-252 Règlement d'attribution des aides aux loyers – Modification
$178 Ko - 2022-252 Règlement d\'attribution des aides aux loyers – Modification (ouvre la visionneuse)$
178 Ko
$391 Ko - 2022-252 Règlement d\'attribution des aides aux loyers – Modification (ouvre la visionneuse)$
391 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/253
Sujet : finances locales / action économique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-254 Délégation de service public de transports – Avenant n° 3
179 Ko
2596 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/254
Sujet : transport / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-255 Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches – Convention de mise à disposition de personnel communautaire
$172 Ko - 2022-255 Syndicat mixte de l\'aéroport d\'Auxerre-Branches – Convention de mise à disposition de personnel communautaire (ouvre la visionneuse)$
172 Ko
$221 Ko - 2022-255 Syndicat mixte de l\'aéroport d\'Auxerre-Branches – Convention de mise à disposition de personnel communautaire (ouvre la visionneuse)$
221 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/255
Sujet : personnel
Organisme : Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-256 Politique de la Ville – Rapport annuel 2021
168 Ko
2636 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/256
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-257 Bus du cœur des femmes – Signature de la charte d'engagement de la ville étape
$170 Ko - 2022-257 Bus du cœur des femmes – Signature de la charte d\'engagement de la ville étape (ouvre la visionneuse)$
170 Ko
$495 Ko - 2022-257 Bus du cœur des femmes – Signature de la charte d\'engagement de la ville étape (ouvre la visionneuse)$
495 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/257
Sujet : santé
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-258 Personnel communautaire – Modification du tableau des effectifs réglementaires
171 Ko
520 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/258
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-259 Personnel communautaire – Convention de mise à disposition de personnel avec la Ville d'Auxerre pour le service Politique de la ville
$170 Ko - 2022-259 Personnel communautaire – Convention de mise à disposition de personnel avec la Ville d\'Auxerre pour le service Politique de la ville (ouvre la visionneuse)$
170 Ko
$92 Ko - 2022-259 Personnel communautaire – Convention de mise à disposition de personnel avec la Ville d\'Auxerre pour le service Politique de la ville (ouvre la visionneuse)$
92 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/259
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-260 Personnel communautaire – Protocole d'accord transactionnel
$174 Ko - 2022-260 Personnel communautaire – Protocole d\'accord transactionnel (ouvre la visionneuse)$
174 Ko
$139 Ko - 2022-260 Personnel communautaire – Protocole d\'accord transactionnel (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/260
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-261 Travaux de bâtiments – Convention de groupement de commandes avec la Ville d'Auxerre et son CCAS
$152 Ko - 2022-261 Travaux de bâtiments – Convention de groupement de commandes avec la Ville d\'Auxerre et son CCAS (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
$145 Ko - 2022-261 Travaux de bâtiments – Convention de groupement de commandes avec la Ville d\'Auxerre et son CCAS (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/261
Sujet : commande publique
Organisme : Auxerre / Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-262 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu
172 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/262
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2022
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/263
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-263 Rapport égalité hommes femmes – Exercice 2022
161 Ko
76 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/264
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-264 Budget primitif budget principal et budgets annexes 2023 – Approbation
160 Ko
7219 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/265
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-265 Autorisations de programme et crédits de paiement – Approbation
150 Ko
453 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/266
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-266 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – Vote des taux de 2023
$159 Ko - 2022-266 Taxe d\'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – Vote des taux de 2023 (ouvre la visionneuse)$
159 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/267
Sujet : finances locales / traitement des déchets / impôts locaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-267 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy l'Evêque, Escamps, Coulanges la Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Tarifs 2023
$186 Ko - 2022-267 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy l\'Evêque, Escamps, Coulanges la Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Tarifs 2023 (ouvre la visionneuse)$
186 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/268
Sujet : finances locales / traitement des déchets / impôts locaux
Lieu : Jussy (Yonne, France) / Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) / Gy-l'Évêque (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) / Irancy (Yonne, France) / Vincelles (Yonne, France) / Vincelottes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-268 Gestion des milieux aquatiques et des inondations (GEMAPI) – Vote du produit de taxe 2023
152 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/269
Sujet : finances locales / environnement / impôts locaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-269 Associations – Attribution de subventions 2023
252 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/270
Sujet : finances locales / association
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-270 Syndicats – Cotisations 2023
156 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/271
Sujet : finances locales / établissement public de coopération intercommunale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-271 Intervention des agents communautaires – Tarifs 2023
492 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/272
Sujet : finances locales / personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-272 Attributions de compensation définitives 2022
159 Ko
3001 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/273
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-273 Attributions de compensation provisoires 2023
176 Ko
1930 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/274
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-274 Mutualisation des services – Avenants n° 3 aux conventions de services communs et création de conventions de services communs
133 Ko
1028 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/275
Sujet : personnel / administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-275 Plan local d'urbanisme de la commune d'Augy – Approbation de la modification simplifiée
$127 Ko - 2022-275 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Augy – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
127 Ko
$815 Ko - 2022-275 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Augy – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
815 Ko
$888 Ko - 2022-275 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Augy – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
888 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/276
Sujet : urbanisme
Lieu : Augy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-276 Plan local d'urbanisme de la commune d'Irancy – Approbation de la modification simplifiée
$126 Ko - 2022-276 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Irancy – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
126 Ko
$2484 Ko - 2022-276 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Irancy – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
2484 Ko
$1476 Ko - 2022-276 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Irancy – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
1476 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/277
Sujet : urbanisme
Lieu : Irancy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-277 Projet SAS Knauf Isba – Avis sur enquête publique sur la demande d'autorisation environnementale
$130 Ko - 2022-277 Projet SAS Knauf Isba – Avis sur enquête publique sur la demande d\'autorisation environnementale (ouvre la visionneuse)$
130 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/278
Sujet : urbanisme / travaux d'utilité publique / entreprise
Organisme : Knauf Isba (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-278 Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) commune à la Communauté de l'Auxerrois et à la Ville d'Auxerre – Rapport annuel 2021
$129 Ko - 2022-278 Commission intercommunale pour l\'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) commune à la Communauté de l\'Auxerrois et à la Ville d\'Auxerre – Rapport annuel 2021 (ouvre la visionneuse)$
129 Ko
$2961 Ko - 2022-278 Commission intercommunale pour l\'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) commune à la Communauté de l\'Auxerrois et à la Ville d\'Auxerre – Rapport annuel 2021 (ouvre la visionneuse)$
2961 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/279
Sujet : urbanisme / personne handicapée
Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-279 Programme local de l'habitat 2022-2027 – Amélioration et rénovation de logements de communes à vocation sociale
$141 Ko - 2022-279 Programme local de l\'habitat 2022-2027 – Amélioration et rénovation de logements de communes à vocation sociale (ouvre la visionneuse)$
141 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/280
Sujet : amélioration de l'habitat / logement social
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-280 Programme local de l'habitat 2022-2027 – Amélioration et rénovation de logements du parc privé
$147 Ko - 2022-280 Programme local de l\'habitat 2022-2027 – Amélioration et rénovation de logements du parc privé (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/281
Sujet : amélioration de l'habitat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-281 Convention de partenariat avec l'AJA – Avenant n°1
$125 Ko - 2022-281 Convention de partenariat avec l\'AJA – Avenant n°1 (ouvre la visionneuse)$
125 Ko
$238 Ko - 2022-281 Convention de partenariat avec l\'AJA – Avenant n°1 (ouvre la visionneuse)$
238 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/282
Sujet : finances locales / sport
Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-282 Subvention d'investissement AJA – Attribution
$127 Ko - 2022-282 Subvention d\'investissement AJA – Attribution (ouvre la visionneuse)$
127 Ko
$420 Ko - 2022-282 Subvention d\'investissement AJA – Attribution (ouvre la visionneuse)$
420 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/283
Sujet : finances locales / sport / installation sportive
Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-283 Service public d'eau potable – Surtaxe 2023
$126 Ko - 2022-283 Service public d\'eau potable – Surtaxe 2023 (ouvre la visionneuse)$
126 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/284
Sujet : finances locales / eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-284 Réseau des territoires bio pilotes de la Fédération nationale d'agriculture biologique – Signature de la charte
$127 Ko - 2022-284 Réseau des territoires bio pilotes de la Fédération nationale d\'agriculture biologique – Signature de la charte (ouvre la visionneuse)$
127 Ko
$410 Ko - 2022-284 Réseau des territoires bio pilotes de la Fédération nationale d\'agriculture biologique – Signature de la charte (ouvre la visionneuse)$
410 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/285
Sujet : environnement / agriculture biologique
Organisme : Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-285 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2023
$125 Ko - 2022-285 Service public d\'assainissement collectif – Tarification 2023 (ouvre la visionneuse)$
125 Ko
$86 Ko - 2022-285 Service public d\'assainissement collectif – Tarification 2023 (ouvre la visionneuse)$
86 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/286
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-286 Service public d'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs
$127 Ko - 2022-286 Service public d\'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs (ouvre la visionneuse)$
127 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/287
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-287 Office de tourisme de l'Auxerrois (EPIC) – Subvention de fonctionnement pour l'année 2023
$128 Ko - 2022-287 Office de tourisme de l\'Auxerrois (EPIC) – Subvention de fonctionnement pour l\'année 2023 (ouvre la visionneuse)$
128 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/288
Sujet : finances locales / organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-288 Partenariat culturel et scientifique entre la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois et l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) – Approbation de la convention-cadre
$130 Ko - 2022-288 Partenariat culturel et scientifique entre la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois et l\'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) – Approbation de la convention-cadre (ouvre la visionneuse)$
130 Ko
$129 Ko - 2022-288 Partenariat culturel et scientifique entre la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois et l\'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) – Approbation de la convention-cadre (ouvre la visionneuse)$
129 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/289
Sujet : archéologie
Organisme : Institut national de recherches archéologiques préventives (France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-289 Contrat local de santé – Adoption de la convention fixant les conditions de mise à disposition de l'animateur santé à la Communauté de communes de l'Aillantais
$127 Ko - 2022-289 Contrat local de santé – Adoption de la convention fixant les conditions de mise à disposition de l\'animateur santé à la Communauté de communes de l\'Aillantais (ouvre la visionneuse)$
127 Ko
$274 Ko - 2022-289 Contrat local de santé – Adoption de la convention fixant les conditions de mise à disposition de l\'animateur santé à la Communauté de communes de l\'Aillantais (ouvre la visionneuse)$
274 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/290
Sujet : santé / personnel
Organisme : Communauté de communes de l'Aillantais (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-290 Personnel communautaire – Modification des effectifs règlementaires
126 Ko
353 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/291
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-291 Élus communautaires – État des indemnités
122 Ko
90 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/292
Sujet : administration générale / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-292 Convention de mise à disposition avec le CCAS – Avenant
131 Ko
89 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/293
Sujet : personnel
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-293 Convention de soutien à l'investissement entre la communauté de l'Auxerrois et le Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-branches – Avenant n° 1
$125 Ko - 2022-293 Convention de soutien à l\'investissement entre la communauté de l\'Auxerrois et le Syndicat mixte de l\'aéroport d\'Auxerre-branches – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
125 Ko
$107 Ko - 2022-293 Convention de soutien à l\'investissement entre la communauté de l\'Auxerrois et le Syndicat mixte de l\'aéroport d\'Auxerre-branches – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/294
Sujet : finances locales / aérodrome
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) / Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-294 Commission consultative des services publics locaux – Adoption du règlement intérieur
126 Ko
123 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/295
Sujet : commande publique
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission consultative des services publics locaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-295 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu
124 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/296
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2022/297
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-001 Mise à la réforme des biens – Approbation
182 Ko
213 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2022/298
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-002 Taux 2023 – Rectification
197 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2022/299
Sujet : finances locales / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-003 Syndicat Mixte Yonne Médian – Convention de maintenance préventive et curative du parc de véhicules
184 Ko
186 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2022/300
Sujet : finances locales / véhicule automobile
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-004 Contournement sud d'Auxerre – Acquisition de parcelles
$234 Ko - 2023-004 Contournement sud d\'Auxerre – Acquisition de parcelles (ouvre la visionneuse)$
234 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2022/301
Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Liaison sud d'Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-005 Office du tourisme – Demande de renouvellement du classement en catégorie 1
198 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2022/302
Sujet : organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-006 Ville d'Auxerre – Demande de classement en commune touristique
$215 Ko - 2023-006 Ville d\'Auxerre – Demande de classement en commune touristique (ouvre la visionneuse)$
215 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2022/303
Sujet : tourisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-007 Marque mobilité – Création
201 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2022/304
Sujet : transport / identité commerciale / véhicule à deux roues
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-008 Service de location de vélos à assistance électrique en libre-service – Adoption des tarifs
160 Ko
287 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2022/305
Sujet : transport / véhicule à deux roues
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-009 Opération " Lézards des Arts " – Tarifs 2023
$196 Ko - 2023-009 Opération \' Lézards des Arts \' – Tarifs 2023 (ouvre la visionneuse)$
196 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2022/306
Sujet : manifestation culturelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-010 Opération " Lézards des Arts " – Adoption du règlement intérieur
$195 Ko - 2023-010 Opération \' Lézards des Arts \' – Adoption du règlement intérieur (ouvre la visionneuse)$
195 Ko
$258 Ko - 2023-010 Opération \' Lézards des Arts \' – Adoption du règlement intérieur (ouvre la visionneuse)$
258 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2022/307
Sujet : manifestation culturelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-011 Contrat d'assurance des risques statutaires – Renouvellement par le Centre de gestion de l'Yonne
$203 Ko - 2023-011 Contrat d\'assurance des risques statutaires – Renouvellement par le Centre de gestion de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
203 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2022/308
Sujet : personnel / assurance sociale
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-012 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
$186 Ko - 2023-012 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
186 Ko
$84 Ko - 2023-012 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
84 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2022/309
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-013 Agence économique régionale Bourgogne-Franche-Comté – Modification du représentant titulaire
180 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2022/310
Sujet : élu / action économique
Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-014 Décisions prises par délégation du conseil communautaire – Compte rendu
212 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2022/311
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2023/001
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-001 Mise à la réforme des biens – Approbation
182 Ko
213 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2023/002
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-002 Taux 2023 – Rectification
197 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2023/003
Sujet : finances locales / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-003 Syndicat Mixte Yonne Médian – Convention de maintenance préventive et curative du parc de véhicules
184 Ko
186 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2023/004
Sujet : finances locales / véhicule automobile
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-004 Contournement sud d'Auxerre – Acquisition de parcelles
$234 Ko - 2023-004 Contournement sud d\'Auxerre – Acquisition de parcelles (ouvre la visionneuse)$
234 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2023/005
Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Liaison sud d'Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-005 Office du tourisme – Demande de renouvellement du classement en catégorie 1
198 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2023/006
Sujet : organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-006 Ville d'Auxerre – Demande de classement en commune touristique
$215 Ko - 2023-006 Ville d\'Auxerre – Demande de classement en commune touristique (ouvre la visionneuse)$
215 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2023/007
Sujet : tourisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-007 Marque mobilité – Création
201 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2023/008
Sujet : transport / identité commerciale / véhicule à deux roues
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-008 Service de location de vélos à assistance électrique en libre-service – Adoption des tarifs
160 Ko
287 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2023/009
Sujet : transport / véhicule à deux roues
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-009 Opération " Lézards des Arts " – Tarifs 2023
$196 Ko - 2023-009 Opération \' Lézards des Arts \' – Tarifs 2023 (ouvre la visionneuse)$
196 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2023/010
Sujet : manifestation culturelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-010 Opération " Lézards des Arts " – Adoption du règlement intérieur
$195 Ko - 2023-010 Opération \' Lézards des Arts \' – Adoption du règlement intérieur (ouvre la visionneuse)$
195 Ko
$258 Ko - 2023-010 Opération \' Lézards des Arts \' – Adoption du règlement intérieur (ouvre la visionneuse)$
258 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2023/011
Sujet : manifestation culturelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-011 Contrat d'assurance des risques statutaires – Renouvellement par le Centre de gestion de l'Yonne
$203 Ko - 2023-011 Contrat d\'assurance des risques statutaires – Renouvellement par le Centre de gestion de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
203 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2023/012
Sujet : personnel / assurance sociale
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-012 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
$186 Ko - 2023-012 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
186 Ko
$84 Ko - 2023-012 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
84 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2023/013
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-013 Agence économique régionale Bourgogne-Franche-Comté – Modification du représentant titulaire
180 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2023/014
Sujet : élu / action économique
Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-014 Décisions prises par délégation du conseil communautaire – Compte rendu
212 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 18 WCA 2023/015
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 02 février 2023
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/016
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-015 Approbation des attributions de compensation – Reversement de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER) aux communes concernées
$120 Ko - 2023-015 Approbation des attributions de compensation – Reversement de l\'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER) aux communes concernées (ouvre la visionneuse)$
120 Ko
$629 Ko - 2023-015 Approbation des attributions de compensation – Reversement de l\'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER) aux communes concernées (ouvre la visionneuse)$
629 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/017
Sujet : finances locales / fiscalité / production électrique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-016 Rencontres auxerroises du développement durable – Attribution d'une subvention
$186 Ko - 2023-016 Rencontres auxerroises du développement durable – Attribution d\'une subvention (ouvre la visionneuse)$
186 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/018
Sujet : finances locales / subvention / association
Organisme : Rencontres auxerroises du développement durable (Auxerre ; 2009-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-017 FACECO (Fonds d'action extérieure des collectivités territoriales) – Attribution d'une subvention
$131 Ko - 2023-017 FACECO (Fonds d\'action extérieure des collectivités territoriales) – Attribution d\'une subvention (ouvre la visionneuse)$
131 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/019
Sujet : finances locales / subvention / action humanitaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-018 Réaménagement d'un local technique à Gy L'Évêque – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$122 Ko - 2023-018 Réaménagement d\'un local technique à Gy L\'Évêque – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
122 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/020
Sujet : finances locales / subvention / commune
Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne)
Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-019 Maison France service à Augy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d'intérêt communautaire
$123 Ko - 2023-019 Maison France service à Augy – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d\'intérêt communautaire (ouvre la visionneuse)$
123 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/021
Sujet : finances locales / subvention / commune
Organisme : Augy (Yonne)
Lieu : Augy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-020 Rénovation d'un cabinet médical à Venoy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d'intérêt communautaire
$124 Ko - 2023-020 Rénovation d\'un cabinet médical à Venoy – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d\'intérêt communautaire (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/022
Sujet : finances locales / subvention / commune
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu : Venoy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-021 Plan local d'urbanisme de la commune d'Appoigny – Modification simplifiée n° 2
$240 Ko - 2023-021 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Appoigny – Modification simplifiée n° 2 (ouvre la visionneuse)$
240 Ko
$788 Ko - 2023-021 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Appoigny – Modification simplifiée n° 2 (ouvre la visionneuse)$
788 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/023
Sujet : urbanisme
Organisme : Appoigny (Yonne)
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-022 Plan local d'urbanisme de la commune d'Auxerre – Modification simplifiée n° 2
$121 Ko - 2023-022 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Auxerre – Modification simplifiée n° 2 (ouvre la visionneuse)$
121 Ko
$4771 Ko - 2023-022 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Auxerre – Modification simplifiée n° 2 (ouvre la visionneuse)$
4771 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/024
Sujet : urbanisme
Organisme : Auxerre
Lieu : Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-023 Production de logements locatifs sociaux sur la Communauté de l'Auxerrois – Proposition d'exemption des obligations pour la commune de Monéteau
$124 Ko - 2023-023 Production de logements locatifs sociaux sur la Communauté de l\'Auxerrois – Proposition d\'exemption des obligations pour la commune de Monéteau (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/025
Sujet : logement social
Organisme : Monéteau (Yonne)
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-024 NPNRU immeuble du Phare – Délégation du droit de priorité à l'OAH
$142 Ko - 2023-024 NPNRU immeuble du Phare – Délégation du droit de priorité à l\'OAH (ouvre la visionneuse)$
142 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/026
Sujet : urbanisme / immobilier
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'information professionnelle Le Phare
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-025 Lot 17 dans la zone d'activités d'AuxR_Parc à Appoigny – Cession
$123 Ko - 2023-025 Lot 17 dans la zone d\'activités d\'AuxR_Parc à Appoigny – Cession (ouvre la visionneuse)$
123 Ko
$3911 Ko - 2023-025 Lot 17 dans la zone d\'activités d\'AuxR_Parc à Appoigny – Cession (ouvre la visionneuse)$
3911 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/027
Sujet : urbanisme / zone d'activités / immobilier
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-026 Auxerre Rive Droite/Quartier Gare d'Auxerre – Études de faisabilité – Convention de financement avec la SNCF
$123 Ko - 2023-026 Auxerre Rive Droite/Quartier Gare d\'Auxerre – Études de faisabilité – Convention de financement avec la SNCF (ouvre la visionneuse)$
123 Ko
$362 Ko - 2023-026 Auxerre Rive Droite/Quartier Gare d\'Auxerre – Études de faisabilité – Convention de financement avec la SNCF (ouvre la visionneuse)$
362 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/028
Sujet : urbanisme / commande publique
Organisme : Société nationale des chemins de fer français
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Gervais
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-027 Modalités d'exercice des règles d'hygiène sur la ville d'Auxerre et de mise en sécurité sur la Communauté de l'Auxerrois – Approbation de la convention
$128 Ko - 2023-027 Modalités d\'exercice des règles d\'hygiène sur la ville d\'Auxerre et de mise en sécurité sur la Communauté de l\'Auxerrois – Approbation de la convention (ouvre la visionneuse)$
128 Ko
$432 Ko - 2023-027 Modalités d\'exercice des règles d\'hygiène sur la ville d\'Auxerre et de mise en sécurité sur la Communauté de l\'Auxerrois – Approbation de la convention (ouvre la visionneuse)$
432 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/029
Sujet : hygiène / habitat insalubre
Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Service habitat, logement, santé, hygiène (2021-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-028 Actions du projet de Plan Climat Air Energie Territorial avant présentation aux Services de l'État – Validation du programme
$137 Ko - 2023-028 Actions du projet de Plan Climat Air Energie Territorial avant présentation aux Services de l\'État – Validation du programme (ouvre la visionneuse)$
137 Ko
$12069 Ko - 2023-028 Actions du projet de Plan Climat Air Energie Territorial avant présentation aux Services de l\'État – Validation du programme (ouvre la visionneuse)$
12069 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/030
Sujet : environnement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-029 Attribution d'une aide au loyer – "La Biscuiterie de Bourgogne"
$129 Ko - 2023-029 Attribution d\'une aide au loyer – \'La Biscuiterie de Bourgogne\' (ouvre la visionneuse)$
129 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/031
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : La Biscuiterie de Bourgogne (Joux-la-Ville)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-030 Autorisation en matière d'immobilier d'entreprise – Approbation de la convention avec le Conseil régional de Bourgogne Franche Comté
$123 Ko - 2023-030 Autorisation en matière d\'immobilier d\'entreprise – Approbation de la convention avec le Conseil régional de Bourgogne Franche Comté (ouvre la visionneuse)$
123 Ko
$166 Ko - 2023-030 Autorisation en matière d\'immobilier d\'entreprise – Approbation de la convention avec le Conseil régional de Bourgogne Franche Comté (ouvre la visionneuse)$
166 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/032
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Bourgogne-Franche-Comté. Conseil régional (2016-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-031 AuxR_Factory – Adoption de la grille tarifaire du Fab-Lab
155 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/033
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- AuxR_Factory (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-032 AuxR_Lab – Adoption de la grille tarifaire
306 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/034
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- AuxR_Lab (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-033 Déclaration de Nantes – Signature
121 Ko
115 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/035
Sujet : environnement / alimentation
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-034 Démarche technopolitaine – Adhésion à Retis innovation
130 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/036
Sujet : action économique / association
Organisme : Retis innovation (Pau)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-035 Entretien du site universitaire – Avenants à la convention
121 Ko
132 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/037
Sujet : établissement d'enseignement / subvention
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-036 Implantation de centrales photovoltaïques au sol – Avenant n° 1 au contrat de co-développement
119 Ko
281 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/038
Sujet : énergie renouvelable / production électrique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-037 Information, prévention et actions en faveur d'une bonne qualité de l'air – Convention d'objectifs avec ATMO
$186 Ko - 2023-037 Information, prévention et actions en faveur d\'une bonne qualité de l\'air – Convention d\'objectifs avec ATMO (ouvre la visionneuse)$
186 Ko
$221 Ko - 2023-037 Information, prévention et actions en faveur d\'une bonne qualité de l\'air – Convention d\'objectifs avec ATMO (ouvre la visionneuse)$
221 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/039
Sujet : environnement
Organisme : Atmo Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-038 Convention cadre 2021-2025 avec l'EPIC Office du tourisme – Avenant n° 3 – Événement "Fleurs de Vigne"
$135 Ko - 2023-038 Convention cadre 2021-2025 avec l\'EPIC Office du tourisme – Avenant n° 3 – Événement \'Fleurs de Vigne\' (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
$167 Ko - 2023-038 Convention cadre 2021-2025 avec l\'EPIC Office du tourisme – Avenant n° 3 – Événement \'Fleurs de Vigne\' (ouvre la visionneuse)$
167 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/040
Sujet : tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-039 Travaux sur canalisation à Escolives-Sainte-Camille – Convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial
$121 Ko - 2023-039 Travaux sur canalisation à Escolives-Sainte-Camille – Convention d\'autorisation d\'occupation temporaire du domaine public fluvial (ouvre la visionneuse)$
121 Ko
$5099 Ko - 2023-039 Travaux sur canalisation à Escolives-Sainte-Camille – Convention d\'autorisation d\'occupation temporaire du domaine public fluvial (ouvre la visionneuse)$
5099 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/041
Sujet : urbanisme / domaine public fluvial
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-040 Extension du réseau électrique/alimentation station d'épuration de Chitry-le-Fort – Convention de travaux avec le SDEY
$119 Ko - 2023-040 Extension du réseau électrique/alimentation station d\'épuration de Chitry-le-Fort – Convention de travaux avec le SDEY (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
$232 Ko - 2023-040 Extension du réseau électrique/alimentation station d\'épuration de Chitry-le-Fort – Convention de travaux avec le SDEY (ouvre la visionneuse)$
232 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/042
Sujet : distribution électrique / traitement des eaux usées / commande publique
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu : Chitry, Station d'épuration de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-041 Organisation des transports scolaires – Approbation de la convention de délégation de compétences avec la Ville d'Auxerre
$131 Ko - 2023-041 Organisation des transports scolaires – Approbation de la convention de délégation de compétences avec la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
131 Ko
$204 Ko - 2023-041 Organisation des transports scolaires – Approbation de la convention de délégation de compétences avec la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
204 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/043
Sujet : transport scolaire
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-042 Maison de l'Emploi et de la formation de l'Auxerrois – Approbation de la convention d'objectifs
$128 Ko - 2023-042 Maison de l\'Emploi et de la formation de l\'Auxerrois – Approbation de la convention d\'objectifs (ouvre la visionneuse)$
128 Ko
$216 Ko - 2023-042 Maison de l\'Emploi et de la formation de l\'Auxerrois – Approbation de la convention d\'objectifs (ouvre la visionneuse)$
216 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/044
Sujet : insertion professionnelle
Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-043 Statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Adoption de la révision
$123 Ko - 2023-043 Statuts de la Communauté de l\'Auxerrois – Adoption de la révision (ouvre la visionneuse)$
123 Ko
$246 Ko - 2023-043 Statuts de la Communauté de l\'Auxerrois – Adoption de la révision (ouvre la visionneuse)$
246 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/045
Sujet : administration générale / établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-044 Définition de l'intérêt communautaire – Modification
$148 Ko - 2023-044 Définition de l\'intérêt communautaire – Modification (ouvre la visionneuse)$
148 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/046
Sujet : administration générale / établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-045 Forfait mobilités durables – Actualisation du montant
136 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/047
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-046 Indemnité télétravail – Actualisation du montant
128 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/048
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-047 Rapport social unique 2021 – Présentation
211 Ko
498 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/049
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-048 Décisions prises par délégation du conseil communautaire – Compte rendu
126 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 18 WCA 2023/050
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/051
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-049 Délégation du service public de l'eau potable – Choix du délégataire
$279 Ko - 2023-049 Délégation du service public de l\'eau potable – Choix du délégataire (ouvre la visionneuse)$
279 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/052
Sujet : commande publique / eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-050 Service public d'eau potable – Tarification au 1er juillet 2023
$275 Ko - 2023-050 Service public d\'eau potable – Tarification au 1er juillet 2023 (ouvre la visionneuse)$
275 Ko
$1435 Ko - 2023-050 Service public d\'eau potable – Tarification au 1er juillet 2023 (ouvre la visionneuse)$
1435 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/053
Sujet : finances locales / eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-051 Service public d'eau potable – Convention d'autorisation de passage d'un réseau d'alimentation en eau potable dans un ouvrage du domaine public autoroutier à Venoy
$253 Ko - 2023-051 Service public d\'eau potable – Convention d\'autorisation de passage d\'un réseau d\'alimentation en eau potable dans un ouvrage du domaine public autoroutier à Venoy (ouvre la visionneuse)$
253 Ko
$467 Ko - 2023-051 Service public d\'eau potable – Convention d\'autorisation de passage d\'un réseau d\'alimentation en eau potable dans un ouvrage du domaine public autoroutier à Venoy (ouvre la visionneuse)$
467 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/054
Sujet : eau potable / domaine public
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-052 Budget eau potable – Assujettissement à la TVA
245 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/055
Sujet : finances locales / fiscalité / eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-053 Délégation du service public d'assainissement – Choix du délégataire
$287 Ko - 2023-053 Délégation du service public d\'assainissement – Choix du délégataire (ouvre la visionneuse)$
287 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/056
Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-054 Service public d'assainissement collectif – Tarification au 1er juillet 2023
$165 Ko - 2023-054 Service public d\'assainissement collectif – Tarification au 1er juillet 2023 (ouvre la visionneuse)$
165 Ko
$544 Ko - 2023-054 Service public d\'assainissement collectif – Tarification au 1er juillet 2023 (ouvre la visionneuse)$
544 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/057
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-055 Convention relative aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en domaine privé – Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie et reversement aux tiers identifiés
$185 Ko - 2023-055 Convention relative aux travaux de mise en conformité de l\'assainissement en domaine privé – Demande de subvention auprès de l\'Agence de l\'Eau Seine Normandie et reversement aux tiers identifiés (ouvre la visionneuse)$
185 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/058
Sujet : traitement des eaux usées
Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-056 Construction de 40 logements collectifs " Grattery III " à Auxerre – Octroi d'une garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'Habitat
$380 Ko - 2023-056 Construction de 40 logements collectifs \' Grattery III \' à Auxerre – Octroi d\'une garantie d\'emprunt au profit de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
380 Ko
$2413 Ko - 2023-056 Construction de 40 logements collectifs \' Grattery III \' à Auxerre – Octroi d\'une garantie d\'emprunt au profit de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
2413 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/059
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Logements Grattery 3
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-057 Attribution de subventions 2023 – complément
184 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/060
Sujet : finances locales / subvention
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-058 Rénovation de l'église de Villefargeau – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d'intérêt communautaire
$184 Ko - 2023-058 Rénovation de l\'église de Villefargeau – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d\'intérêt communautaire (ouvre la visionneuse)$
184 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/061
Sujet : finances locales / subventions / édifice cultuel
Lieu : Villefargeau
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-059 Aide au loyer – Attribution à "Le coffre à jouets d'occaz"
$203 Ko - 2023-059 Aide au loyer – Attribution à \'Le coffre à jouets d\'occaz\' (ouvre la visionneuse)$
203 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/062
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Le coffre à jouets d'occaz (Auxerre ; 2023-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-060 Aide aux travaux – Attribution au "Bistro de la place"
$202 Ko - 2023-060 Aide aux travaux – Attribution au \'Bistro de la place\' (ouvre la visionneuse)$
202 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/063
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Le Bistro de la place (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-061 INITIACTIVE 89 – Renouvellement du mandat au conseil d'administration
$181 Ko - 2023-061 INITIACTIVE 89 – Renouvellement du mandat au conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)$
181 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/064
Sujet : élu / association / action économique
Organisme : Initiactive 89
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-062 Préservation des ressources en eau destinées à la consommation humaine – Demande d'instauration d'un droit de préemption ressource en eau
$407 Ko - 2023-062 Préservation des ressources en eau destinées à la consommation humaine – Demande d\'instauration d\'un droit de préemption ressource en eau (ouvre la visionneuse)$
407 Ko
$13806 Ko - 2023-062 Préservation des ressources en eau destinées à la consommation humaine – Demande d\'instauration d\'un droit de préemption ressource en eau (ouvre la visionneuse)$
13806 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/065
Sujet : environnement / eau
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-063 Infrastructures de recharge pour véhicules électriques – Création d'un tarif et approbation de la convention de mandat
$179 Ko - 2023-063 Infrastructures de recharge pour véhicules électriques – Création d\'un tarif et approbation de la convention de mandat (ouvre la visionneuse)$
179 Ko
$1472 Ko - 2023-063 Infrastructures de recharge pour véhicules électriques – Création d\'un tarif et approbation de la convention de mandat (ouvre la visionneuse)$
1472 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/066
Sujet : énergie / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-064 Immeuble sis 14 rue de l'Horloge, cadastré BH 236 – Acquisition
$261 Ko - 2023-064 Immeuble sis 14 rue de l\'Horloge, cadastré BH 236 – Acquisition (ouvre la visionneuse)$
261 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/067
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Horloge
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-065 Terrain sis rue du Colonel Arnaud Beltrame – Acquisition
233 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/068
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Colonel-Arnaud-Beltrame
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-066 Local sis Impasse des Fourbisseurs d'Epée cadastré BH 340 – Acquisition
$555 Ko - 2023-066 Local sis Impasse des Fourbisseurs d\'Epée cadastré BH 340 – Acquisition (ouvre la visionneuse)$
555 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/069
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse des Fourbisseurs d'épée
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-067 Portage foncier par l'EPF d'un ensemble d'immeubles situés dans l'îlot d'Orbandelle, sis rue d'Orbandelle et rue de Paris – Convention opérationnelle n° 592
$199 Ko - 2023-067 Portage foncier par l\'EPF d\'un ensemble d\'immeubles situés dans l\'îlot d\'Orbandelle, sis rue d\'Orbandelle et rue de Paris – Convention opérationnelle n° 592 (ouvre la visionneuse)$
199 Ko
Date : 25 mai 2023
Cote : 18 WCA 2023/070
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue d'Orbandelle / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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